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Informations légales

CONDITIONS GÉNÉRALES

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Informations générales
Droits de propriété intellectuelle
Gestion des mots de passe et codes d'accès
Informations sur les produits
Données personnelles et autres données
Liens hypertextes
Limitation de responsabilité
Droit applicable
Mise à jour des conditions générales

Vitalisafe
Société à Responsabilité Limitée au capital de 22000 euros
55, avenue Marceau
75116 Paris - France
RCS Paris B 483 039 897
N° TVA : FR 374 830 398 97

Informations générales

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Création graphique, conception du site & contenus, ergonomie, vulgarisation scientifique et animations pédagogiques : Sillage Communication.
Partenaire pour le développement technique du site : Goelette
Société d'hébergement du site : Nexen Services
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Droits de propriété intellectuelle

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Droits des marques

L'appellation Vitalisafe, le logo Vitalisafe, le slogan "Protecting your vitality" créés par Sillage Communication sont des marques déposées par Vitalisafe.

D'autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par Vitalisafe soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par Vitalisafe.

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Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour des conditions générales

Vitalisafe se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

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